Mentions Légales

1. Informations sur l'éditeur du site

Nom du site : Kleos Sphere
Éditeur : Kyllian Evrard
Forme juridique : Entreprise personne physique (Statut Étudiant-Entrepreneur)
Numéro d'entreprise / TVA : BE 1021.119.196
Régime TVA : Petite entreprise soumise au régime de la franchise de la taxe. TVA non applicable.
Siège social : Clos Tûr Pouillart 4, 7190 Ecaussinnes
Email : kyllianevrard1623@gmail.com
Téléphone : +32 489 90 00 32

2. Hébergement du site

Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
Site web : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Kleos Sphere ou de ses partenaires, et est protégé par les lois belges et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire du Hainaut seront seuls compétents.